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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE
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MINITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITI
TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3755469
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2020
MINITI de TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE

Présentation de la marque MINITI

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE domicilié(e) 908 avenue de la République - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 048 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque MINITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINITI est expirée depuis le 22 juillet 2020.

TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE a également déposé les autres marques suivantes : BIP'UP , VéLille , VOG'UP , ELIPS , VEL'UP , V LILLE , WILLO


TRANSPORTS EN COMMUN DE LA METROPOLE LILLOISE, société anonyme - 908 avenue de la République - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 552048027


CABINET MALEMONT - 42 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Transport de personnes ; informations en matière de transport de personnes ; réservations pour le transport de personnes ; organisation de transport de personnes, de réseaux de transport de personnes et de systèmes de transport de personnes ; services de transport urbain de personnes par bus.